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Appareil respiratoire

La prestation spéciale Appareil respiratoire comprend différents types d'appareils.

Appareil à succion

L'appareil à succion ou l'aspirateur à sécrétion est une petite pompe électrique ou à piles qui permet d'aspirer à l'aide d'un cathéter ou d'une sonde buccale rigide, les sécrétions buccales ou trachéales (salive, sécrétions nasales, bronchiques ou gastriques) afin d'éviter les infections bronchiques ou pulmonaires, ou pour éviter que le patient ne s'étouffe. Sans le travail de cet appareil, un patient pourrait être empêché de respirer. Les accessoires requis pour cet appareil (cathéter à succion, succion rigide et tubulure) ne sont pas prévus dans le Règlement. Depuis le 1^er janvier 2024, par directive administrative, le paiement des accessoires peut être effectué dans le traitement régulier des prestations spéciales dans l'attente d'un amendement réglementaire (se référer à Accessoire et entretien d'un appareil respiratoire).

Ventilateur

En médecine, la ventilation mécanique consiste à suppléer ou à assister la respiration spontanée à l'aide d'un appareil nommé respirateur ou ventilateur. La ventilation mécanique se pratique le plus souvent dans un contexte de soins critique (médecine d'urgence, soins intensifs ou intermédiaires) et d'anesthésie. Toutefois, elle peut être fournie à domicile à un patient porteur d'une insuffisance respiratoire chronique. L'interface patient ventilateur est une sonde endotrachéale, un masque étanche facial ou nasal, une canule de trachéotomie, un masque laryngé ou, exceptionnellement, un combitude. Cet appareil nécessite l'utilisation régulière de piles de rechange.

Appareil respiratoire à domicile

Un appareil respiratoire à domicile est un cylindre de déambulation qui permet de fournir de l'oxygène au patient lorsque celui-ci doit sortir de la maison ou durant un arrêt temporaire de l'électricité.

Synonymes

Aspirateur à sécrétion est un synonyme d'appareil à succion.

Respirateur est un synonyme de ventilateur.

Les synonymes d'appareil respiratoire à domicile sont les suivants :

• Cylindre d'appoint;
• Cylindre de déambulation;
• Économiseur d'oxygène;
• Pulse-dose;
• CPAP (Continuous positive airway pressure);
• BIPAP (Bilevel positive airvay pressure).

Nécessité du besoin

La nécessité du besoin est attestée par une personne qui exerce la profession de médecin ou d'infirmière praticienne spécialisée, par l'un des documents suivants :

• Un « Certificat médical » (SR-0040);
• Une prescription;
• Un « Rapport médical » (SR-2100).

Pour l'ensemble des prestations spéciales prévues à l'annexe III du Règlement, le document attestant de la nécessité du besoin comprend obligatoirement les informations suivantes :

• Le diagnostic;
• La description du besoin à couvrir;
• La durée.

Ces informations sont nécessaires avant d'accorder la prestation spéciale.

Autorisation préalable

Une autorisation préalable est obligatoire avant l'achat ou la location de cet accessoire pour la personne prestataire du Programme d'aide sociale et du Programme objectif emploi. Bien que l'autorisation préalable ne soit pas obligatoire dans le cadre du Programme de solidarité sociale ou du Programme de revenu de base, la personne peut en faire la demande.

Pour obtenir une autorisation préalable, la personne doit fournir les documents nécessaires au bureau de Services Québec.

Documents nécessaires

Les documents suivants sont nécessaires à l'analyse de la demande d'autorisation préalable de la prestation spéciale :

• L'estimation des coûts;
• Un document attestant de la nécessité du besoin.

Les documents suivants sont nécessaires au paiement de la prestation spéciale :

• Les factures ou reçus;
• Un document attestant de la nécessité du besoin (lorsqu'aucune autorisation préalable n'a été émise);
• Le formulaire « Demande de paiement de prestation spéciale » (SR-0006), s'il y a lieu.

Délai de carence

Il n'y a aucun délai de carence pour être admissible à la prestation spéciale, que ce soit pour le Programme d'aide sociale, le Programme de solidarité sociale, le Programme objectif emploi ou le Programme de revenu de base.

Montant payable

Les coûts de location peuvent être couverts pour cet accessoire. Lorsque la location n'est pas disponible ou avantageuse, un montant payable jusqu'à concurrence de :

• 347 $ est prévu pour l'achat d'un appareil respiratoire convenant pour un usage à domicile;
• 671,50 $ est prévu par mois pour la location ou la location/achat d'un appareil respiratoire convenant pour un usage à domicile.

Le prix maximal payable prévu dans le règlement inclut la taxe fédérale sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ), s'il y a lieu.

La prestation est payable à tous les membres de la famille.

Lois et règlements

• Annexe III - Prothèses
• orthèses et accessoires (Règlement sur l'aide aux personnes et aux familles)
• Article 58 (Loi sur l'aide aux personnes et aux familles)
• Article 84 (Règlement sur l'aide aux personnes et aux familles)
• Article 85 (Règlement sur l'aide aux personnes et aux familles)
• Article 86 (Règlement sur l'aide aux personnes et aux familles)