ADEL – Aide à la décision en ligne

Revenu de troc

Les compensations ou avantages reçus par une personne prestataire en échange du travail ou de services qu'elle effectue, et dont la valeur peut être exprimée en terme monétaire, sont comptabilisables.

Le revenu est comptabilisable comme un revenu de travail et correspond à la valeur du service convenu au moment où celui-ci est rendu et non pour le mois où la contrepartie du troc est reçue.

Le fait que le revenu est payé sous forme de troc n'exclut pas qu'il réponde aux normes du travail lorsque la situation s'applique (ex. un travail fait en contre partie d'un bien doit respecter la valeur de celui-ci convertie en heures de travail respectant les normes du travail).

Système d’échange local (SEL) dans un organisme sans but lucratif

Un système d'échange local ou services d'échange local (SEL), est un système d'échange de biens et de services, au sein d'un regroupement ou d'un organisme, où s'organise le passage de biens ou services d'une personne les possédant à une personne qui les recherche.

La participation d’une personne à un système d’échange local (SEL), au sein d’un organisme sans but lucratif (OSBL), doit être considérée comme un travail bénévole.

La notion de troc continue de s'appliquer lorsque le travail ou le service est rendu ailleurs qu'au sein d'un OSBL.